Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
D11 Page 322 | Séance du 30 Novembre 1895|-|Don par M. Nast de 500 frs au Bureau de Bienfaisance et de 100 frs à la Caisse des Ecoles|-|Réponse de la Cie de l'Est à la pétition concernant l'horaire des trains|-|Dénombrement des enfants des Ecoles|-|Autorisation aux vélocipèdes de passer sur un trottoir boulevard de la Gare - Registre D11 Page 322
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D11 Page 323 | Assistance médicale|-|Budget des Chemins vicinaux 1896|-|Commission électorale|-|Répartiteurs 1896|-|Pétition pour la construction d'un puits au lieu-dit : L'Arbre à Soyer|-|Statue Pasteur à Melun - Vote de 25 frs|-|Concession de terrain pour la sépulture des Curés de Chelles - Registre D11 Page 323
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D11 Page 324 | Placement de Damotte Jules à l'Hospice - Registre D11 Page 324
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D11 Page 325 | Approbation de la nouvelle police d'assurance|-|Vote d'un complément de 1800 frs pour travaux du boulevard Chilpéric|-|Agrandissement du magasin de pompes - Vote de 700 frs pour les travaux|-|Reconnaissance des Chemins ruraux - Registre D11 Page 325
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D11 Page 326 | Réfection des trottoirs rue St Martin|-|Donation Parquin - Demande de M. Besson|-|Bac de Noisiel - Réclamation contre le Service|-|Demande de récompense en faveur de Grégoire caporal fourrier aux sapeurs pompiers, blessé à un incendie - Registre D11 Page 326
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D11 Page 327 | Installation du gaz à l'Ecole des filles - Renvoi à la commission - Registre D11 Page 327
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