Conseil Municipal du 30 novembre 1895




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 322Séance du 30 Novembre 1895|-|Don par M. Nast de 500 frs au Bureau de Bienfaisance et de 100 frs à la Caisse des Ecoles|-|Réponse de la Cie de l'Est à la pétition concernant l'horaire des trains|-|Dénombrement des enfants des Ecoles|-|Autorisation aux vélocipèdes de passer sur un trottoir boulevard de la Gare - Registre D11 Page 322 - Délibération
D11 Page 323Assistance médicale|-|Budget des Chemins vicinaux 1896|-|Commission électorale|-|Répartiteurs 1896|-|Pétition pour la construction d'un puits au lieu-dit : L'Arbre à Soyer|-|Statue Pasteur à Melun - Vote de 25 frs|-|Concession de terrain pour la sépulture des Curés de Chelles - Registre D11 Page 323 - Délibération
D11 Page 324Placement de Damotte Jules à l'Hospice - Registre D11 Page 324 - Délibération
D11 Page 325Approbation de la nouvelle police d'assurance|-|Vote d'un complément de 1800 frs pour travaux du boulevard Chilpéric|-|Agrandissement du magasin de pompes - Vote de 700 frs pour les travaux|-|Reconnaissance des Chemins ruraux - Registre D11 Page 325 - Délibération
D11 Page 326Réfection des trottoirs rue St Martin|-|Donation Parquin - Demande de M. Besson|-|Bac de Noisiel - Réclamation contre le Service|-|Demande de récompense en faveur de Grégoire caporal fourrier aux sapeurs pompiers, blessé à un incendie - Registre D11 Page 326 - Délibération
D11 Page 327Installation du gaz à l'Ecole des filles - Renvoi à la commission - Registre D11 Page 327 - Délibération